Identification de la société
Société BVAP67.
Inscrite au RCS de STRASBOURG sous le numéro RCS 528 283 856 00037
« TVA non applicable – article 293 B du CGI ».
Dont le siège social est 82b rue du Maréchal Leclerc 67250 SURBOURG
Représentée par Mr BEY Johan en sa qualité de gérant
Domiciliée : 82b rue du Maréchal Leclerc
Tél : 06 88 70 22 69
Numéro de déclaration simplifiée auprès de la CNIL: en cours de déclaration
Contact Directeur de la publication:
Nom : Johan BEY
Adresse : 82b rue du Maréchal Leclerc
Email : bvap67@gmail.com
Contact de l'hébergeur :
Nom : LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services) S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS, FRANCE
NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
« Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »
Propriété intellectuelle de BVAP67:
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